LE SPOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 942 270 042, LE SPOT est une SAS créée le 1er avril 2025. Son siège social est situé 28 AV Pasteur, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. Nasreddine KHALISSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE SPOT
INSEE- Dénomination
- LE SPOT
- SIREN
- 942 270 042
- SIRET (siège)
- 942 270 042 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR54942270042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 270 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 01 avril 2025
- Siège social
- 28 AV Pasteur, 76000, Rouen
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE SPOT
Toute activité touchant à la restauration sous toutes ses formes, pizzeria, sandwicherie, dégustation sur place, ventes à emporter, livraisons, restauration traditionnelle, ainsi que de toute autre activité similaire ou connexe
Finances de LE SPOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SPOT
INSEEÉtablissements de LE SPOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76000 RouenSiègeActif
942 270 042 00024 · ouvert le 09 mai 2025 · NAF 5610C
- 76150 MarommeFermé
942 270 042 00016 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE SPOT
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE SPOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SPOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SPOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SPOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SPOT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 24 août 2026 · N° 25/01723
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/03498
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 mars 2025 · N° 2024J00125
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 19 décembre 2024 · N° 22/13834
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00076
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 janvier 2022 · N° 18-10.704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 18-16.669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-11.929
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SPOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SPOT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2025
Questions fréquentes sur LE SPOT
Quel est le numéro SIREN de LE SPOT ?
Le numéro SIREN de LE SPOT est 942 270 042. Le SIRET de son siège social est 942 270 042 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54942270042.
Qui dirige LE SPOT ?
LE SPOT est dirigée par Nasreddine KHALISSA, président de sas.
Où se situe le siège social de LE SPOT ?
Le siège social de LE SPOT est situé 28 AV Pasteur, 76000 Rouen.
LE SPOT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SPOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SPOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SPOT.
Entreprises similaires
Même activité à Rouen