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LE SPULLER SN

Active
Siren927 688 952SAS21540 SOMBERNONCréée le 16 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE SPULLER SN est une SAS immatriculée le 16 avril 2024 sous le numéro SIREN 927 688 952. Elle est domiciliée 42 rue Ferdinand Mercusot, 21540 Sombernon. Son activité principale relève du code NAF 5510Z. La direction est assurée par DE LA VALLEE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE SPULLER SN

Dénomination
LE SPULLER SN
SIREN
927 688 952
SIRET (siège)
927 688 952 00021
N° TVA intracommunautaire
FR01927688952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 688 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
16 avril 2024
Siège social
42 RUE FERDINAND MERCUSOT, 21540, SOMBERNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE SPULLER SN

L'activité d'hôtellerie, restaurant, bar, commerce de produits régionaux. La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.

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Finances de LE SPULLER SN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SPULLER SN

D

DE LA VALLEE

Président de SAS

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2025

Anciens dirigeants (2)

JM

Jean-Christophe, Jacques, Marcel MERCUSOT

Président · de avril 2024 à septembre 2025

RS

Rémy, Pascal SAUVAGE

Directeur général · de juin 2024 à septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE SPULLER SN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21540 SOMBERNONSiègeActif

    927 688 952 00021 · ouvert le 17 juillet 2024 · NAF 5610A

  • 21540 SOMBERNONFermé

    927 688 952 00013 · ouvert le 02 avril 2024 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE SPULLER SN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 03 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LE SPULLER SN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SPULLER SN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SPULLER SN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SPULLER SN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SPULLER SN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SPULLER SN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SPULLER SN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Président : DE LA VALLEE

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Début d'activité : 2024-07-17

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Président : MERCUSOT Jean-Christophe, Jacques, Marcel ; Directeur général : SAUVAGE Rémy, Pascal

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-16 · Début d'activité : 2024-04-02

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2024

Questions fréquentes sur LE SPULLER SN

Quel est le numéro SIREN de LE SPULLER SN ?

Le numéro SIREN de LE SPULLER SN est 927 688 952. Le SIRET de son siège social est 927 688 952 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01927688952.

Qui dirige LE SPULLER SN ?

LE SPULLER SN est dirigée par DE LA VALLEE, président de sas.

Où se situe le siège social de LE SPULLER SN ?

Le siège social de LE SPULLER SN est situé 42 rue Ferdinand Mercusot, 21540 Sombernon.

LE SPULLER SN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SPULLER SN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SPULLER SN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SPULLER SN.

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