LE SULTAN GARDEN
Active5610C · Restauration de type rapide
- Capital social
- 500 €
LE SULTAN GARDEN est une SAS immatriculée le 27 novembre 2025 sous le numéro SIREN 994 191 328. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Rue de la République, 71300 Montceau-les-Mines. LE SULTAN GARDEN relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C). La direction est assurée par Oualid ABDELWAHED en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE SULTAN GARDEN
INSEE- Dénomination
- LE SULTAN GARDEN
- SIREN
- 994 191 328
- SIRET (siège)
- 994 191 328 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR51994191328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 191 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 27 novembre 2025
- Siège social
- 32 Rue de la République, 71300, Montceau-les-Mines
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de LE SULTAN GARDEN
Cuisine traditionnelle,salon de thé Vente au comptoir d'aliments et boissons à consommer sur place et à emporter ,vente d'alcool et salon de chicha
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Finances de LE SULTAN GARDEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SULTAN GARDEN
INSEEÉtablissements de LE SULTAN GARDEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71300 Montceau-les-MinesSiègeActif
994 191 328 00016 · ouvert le 20 novembre 2025 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE SULTAN GARDEN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE SULTAN GARDEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SULTAN GARDEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE SULTAN GARDEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SULTAN GARDEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE SULTAN GARDEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-27 · Début d'activité : 2025-11-20
- création
Date d'effet : 27 novembre 2025
Questions fréquentes sur LE SULTAN GARDEN
Quel est le numéro SIREN de LE SULTAN GARDEN ?
Le numéro SIREN de LE SULTAN GARDEN est 994 191 328. Le SIRET de son siège social est 994 191 328 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51994191328.
Qui dirige LE SULTAN GARDEN ?
LE SULTAN GARDEN est dirigée par Oualid ABDELWAHED, président de sas.
Où se situe le siège social de LE SULTAN GARDEN ?
Le siège social de LE SULTAN GARDEN est situé 32 Rue de la République, 71300 Montceau-les-Mines.
LE SULTAN GARDEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SULTAN GARDEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SULTAN GARDEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SULTAN GARDEN.
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