LE SUZON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 116 684, LE SUZON est une SCI créée le 19 octobre 2020. Son siège social est situé Rte de Neuille la Mare, 49680 Vivy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCK MAERTEN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE SUZON
INSEE- Dénomination
- LE SUZON
- SIREN
- 890 116 684
- SIRET (siège)
- 890 116 684 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10890116684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 116 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 octobre 2020
- Siège social
- RTE DE NEUILLE LA MARE, 49680, VIVY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SUZON
L'acquisition et la gestion de biens et droits immobiliers située à VIVY (49), Résidence le Suzon, route de Neuillé, l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civile de la société.
Finances de LE SUZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SUZON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 octobre 2020) · 6 ans
Établissements de LE SUZON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49680 VIVYSiègeActif
890 116 684 00014 · ouvert le 12 octobre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SUZON
INPIComptes annuels de LE SUZON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SUZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SUZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SUZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SUZON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/03111
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1998 · N° 96-43.473
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 1997 · N° 95-44.137
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 octobre 1996 · N° 94-10.917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mars 1996 · N° 95-41.001
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SUZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SUZON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-19 · Début d'activité : 2020-10-12
- création
Date d'effet : 19 octobre 2020
Questions fréquentes sur LE SUZON
Quel est le numéro SIREN de LE SUZON ?
Le numéro SIREN de LE SUZON est 890 116 684. Le SIRET de son siège social est 890 116 684 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10890116684.
Qui dirige LE SUZON ?
LE SUZON est dirigée par FRANCK MAERTEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SUZON ?
Le siège social de LE SUZON est situé Rte de Neuille la Mare, 49680 Vivy.
LE SUZON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SUZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SUZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SUZON.
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