LE T'M
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 206 557, LE T'M est une SARL créée le 10 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 av de Champs, 93460 Gournay-sur-Marne. LE T'M relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de LE T'M
INSEE- Dénomination
- LE T'M
- SIREN
- 513 206 557
- SIRET (siège)
- 513 206 557 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84513206557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 206 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 10 juin 2009
- Siège social
- 34 AV DE CHAMPS, 93460, GOURNAY-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE T'M
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE T'M
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Nadine Fondé de pouvoir à procuration gé : GIRAUD Luc THOUMINE
Gérant · de juin 2009 à avril 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE T'M
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93460 GOURNAY-SUR-MARNESiègeFermé
513 206 557 00011 · ouvert le 10 juin 2009 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE T'M
INPIConformité de LE T'M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE T'M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE T'M. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00428
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/00659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE D (PS)
Décision du 05 septembre 2023 · N° 19/02659
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE T'M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE T'M
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 juin 2009
Questions fréquentes sur LE T'M
Quel est le numéro SIREN de LE T'M ?
Le numéro SIREN de LE T'M est 513 206 557. Le SIRET de son siège social est 513 206 557 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84513206557.
Où se situe le siège social de LE T'M ?
Le siège social de LE T'M est situé 34 av de Champs, 93460 Gournay-sur-Marne.
LE T'M est-elle toujours en activité ?
Oui, LE T'M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE T'M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE T'M.
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