LE TEMERAIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 341 k€
- Effectif
- Non publié
LE TEMERAIRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 1996, identifiée par le SIREN 408 957 413. Elle est domiciliée 7 rue Charles le Temeraire, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHELE BARRAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE TEMERAIRE
INSEE- Dénomination
- LE TEMERAIRE
- SIREN
- 408 957 413
- SIRET (siège)
- 408 957 413 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52408957413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 957 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 341 485,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 septembre 1996
- Siège social
- 7 RUE CHARLES LE TEMERAIRE, 21800, CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE TEMERAIRE
La propriété et la gestion d'un immeuble sis à Chevigny-saint-sauveur - 7 rue Charles le téméraire et du mobilier le garnissant et plus généralement la propriété et la gestion de tous immeubles et du mobilier pouvant les garnir.
Finances de LE TEMERAIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TEMERAIRE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de LE TEMERAIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURSiègeActif
408 957 413 00011 · ouvert le 19 août 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE TEMERAIRE
INPIComptes annuels de LE TEMERAIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TEMERAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TEMERAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TEMERAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TEMERAIRE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour extinction du passif
Tribunal judiciaire, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 19 mai 2025 · N° 21/00042
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 septembre 2023 · N° 23/00605
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TEMERAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TEMERAIRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé : VANDRIESSE Michèle, Louise, Henriette né(e) BARRAT Gérant, Associé : VANDRIESSE Georges, Henri
- création
Date d'effet : 24 septembre 1996
Questions fréquentes sur LE TEMERAIRE
Quel est le numéro SIREN de LE TEMERAIRE ?
Le numéro SIREN de LE TEMERAIRE est 408 957 413. Le SIRET de son siège social est 408 957 413 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52408957413.
Qui dirige LE TEMERAIRE ?
LE TEMERAIRE est dirigée par MICHELE BARRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TEMERAIRE ?
Le siège social de LE TEMERAIRE est situé 7 rue Charles le Temeraire, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur.
LE TEMERAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TEMERAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TEMERAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TEMERAIRE.
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