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LE TEMPS BIO

Active
Siren497 737 692Société civile66170 SAINT FELIU D'AVALLCréée le 27 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

LE TEMPS BIO est une société civile immatriculée le 27 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 737 692. Son siège social est situé Che des Serres Basses, 66170 Saint Feliu d'Avall. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z. La direction est assurée par DOMINIQUE COURTIAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE TEMPS BIO

Dénomination
LE TEMPS BIO
SIREN
497 737 692
SIRET (siège)
497 737 692 00028
N° TVA intracommunautaire
FR35497737692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 737 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
27 avril 2007
Siège social
CHE DES SERRES BASSES, 66170, SAINT FELIU D'AVALL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE TEMPS BIO

Maîtrise et exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Elle peut accomplir toutes les opérations qui sont dans le prolongement de son activité.

Finances de LE TEMPS BIO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TEMPS BIO

FB

Florence BRUNI

Liquidateur

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2011

DC

DOMINIQUE COURTIAL

Gérant

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE TEMPS BIO

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 66170 SAINT FELIU D'AVALLSiègeFermé

    497 737 692 00028 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0124Z

  • 66300 THUIRFermé

    497 737 692 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0124Z

Documents juridiques de LE TEMPS BIO

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de LE TEMPS BIO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TEMPS BIO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TEMPS BIO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TEMPS BIO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE TEMPS BIO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TEMPS BIO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TEMPS BIO

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    COURTIAL Dominique Didier nom d'usage : COURTIAL n'est plus gérant. COURTIAL Dominique Didier nom d'usage : COURTIAL devient liquidateur. BRUNI Florence nom d'usage : COURTIAL devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    BRUNI Florence nom d'usage : COURTIAL n'est plus gérant. COURTIAL Dominique Didier nom d'usage : COURTIAL devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Gérant : BRUNI Florence

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2007

Questions fréquentes sur LE TEMPS BIO

Quel est le numéro SIREN de LE TEMPS BIO ?

Le numéro SIREN de LE TEMPS BIO est 497 737 692. Le SIRET de son siège social est 497 737 692 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35497737692.

Qui dirige LE TEMPS BIO ?

LE TEMPS BIO est dirigée par DOMINIQUE COURTIAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TEMPS BIO ?

Le siège social de LE TEMPS BIO est situé Che des Serres Basses, 66170 Saint Feliu d'Avall.

LE TEMPS BIO est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TEMPS BIO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TEMPS BIO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TEMPS BIO.

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