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LE TERNOIS VERT

Active
Siren338 449 366SA62130 SAINT-POL-SUR-TERNOISECréée le 01 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 449 366, LE TERNOIS VERT est une SA créée le 1er juillet 1986. Elle est domiciliée 5 rue du Gal de Gaulle, 62130 Saint-Pol-sur-Ternoise. L'entreprise déclare le code NAF 4661Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LE TERNOIS VERT

Dénomination
LE TERNOIS VERT
SIREN
338 449 366
SIRET (siège)
338 449 366 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28338449366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 449 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
4661Z
Date de création
01 juillet 1986
Siège social
5 RUE DU GAL DE GAULLE, 62130, SAINT-POL-SUR-TERNOISE
Établissements
6
Statut
Active

Finances de LE TERNOIS VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TERNOIS VERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE TERNOIS VERT

6 établissements, dont 0 en activité.

  • 62130 SAINT-POL-SUR-TERNOISESiègeFermé

    338 449 366 00016 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 7010Z

  • 62130 SAINT-POL-SUR-TERNOISEFermé

    338 449 366 00024 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 4661Z

  • 62134 ANVINFermé

    338 449 366 00032 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 4661Z

  • 62134 FIEFSFermé

    338 449 366 00057 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 4661Z

  • 62270 FREVENTFermé

    338 449 366 00065 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 4661Z

  • 62145 ESTREE-BLANCHEFermé

    338 449 366 00073 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 4778C

Documents juridiques de LE TERNOIS VERT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 20 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1993

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de LE TERNOIS VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TERNOIS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TERNOIS VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TERNOIS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE TERNOIS VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TERNOIS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TERNOIS VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1986

Questions fréquentes sur LE TERNOIS VERT

Quel est le numéro SIREN de LE TERNOIS VERT ?

Le numéro SIREN de LE TERNOIS VERT est 338 449 366. Le SIRET de son siège social est 338 449 366 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28338449366.

Où se situe le siège social de LE TERNOIS VERT ?

Le siège social de LE TERNOIS VERT est situé 5 rue du Gal de Gaulle, 62130 Saint-Pol-sur-Ternoise.

LE TERNOIS VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TERNOIS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TERNOIS VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TERNOIS VERT.

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