LE TERRAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
LE TERRAIN est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 1996, identifiée par le SIREN 408 270 551. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B All Verte, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7320Z. La direction est assurée par DIDIER PASTRE en qualité de président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de LE TERRAIN
INSEE- Dénomination
- LE TERRAIN
- SIREN
- 408 270 551
- SIRET (siège)
- 408 270 551 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR37408270551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 270 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 7320Z
- Date de création
- 06 août 1996
- Siège social
- 6 B ALL VERTE, 75011, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE TERRAIN
L'ELABORATION LA REALISATION ET LA PRODUCTION D'ETUDES ET PLUS GENERALLEMENT COLLECTE DE DONNEES ET D'INFORMATIONS
Finances de LE TERRAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TERRAIN
INSEEOSMOSE ENTRPRISES
Administrateur
Depuis la création (06 août 1996) · 30 ans
GROUPE GESTAUDIT ET ASSOCIES
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis la création (06 août 1996) · 30 ans
Établissements de LE TERRAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
408 270 551 00026 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 7320Z
- 75014 PARISFermé
408 270 551 00018 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 741E
Documents juridiques de LE TERRAIN
INPIComptes annuels de LE TERRAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TERRAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TERRAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TERRAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
111 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TERRAIN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00215
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01626
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 mai 2026 · N° 25/00517
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 16/05749
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/00830
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 6
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/82125
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 23 mars 2026 · N° 22/03113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 12 mars 2026 · N° 23/02974
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 19 février 2026 · N° 23/05865
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 février 2026 · N° 25/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/02089
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/01167
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/01631
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX CHATELLERAULT
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00184
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, hAGUENAU Civil
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/02459
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00990
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 15 octobre 2025 · N° 23/12575
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TERRAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TERRAIN
BODACCMarques déposées par LE TERRAIN
INPILE TERRAIN est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeLE TERRAIN
N° 4309878 · Déposée le 25 octobre 2016 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · valable jusqu’au 25 octobre 2036
- Marque enregistrée"Nous les Gens"
N° 4276916 · Déposée le 02 juin 2016 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 02 juin 2026
- Marque expiréePLUS 1 - MOINS 1 (+1) (-1)
N° 4129756 · Déposée le 29 octobre 2014 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 29 octobre 2024
- Marque expiréeTOKEN ALERT
N° 4129752 · Déposée le 29 octobre 2014 · Marque verbale
Classes 35, 38, 41, 42 · expirée le 29 octobre 2024
- Marque expiréeDonnez du sens à votre temps
N° 3984564 · Déposée le 20 février 2013 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 20 février 2023
- Marque expiréeDevenir panéliste
N° 3982911 · Déposée le 14 février 2013 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 14 février 2023
- Marque expiréeLe panéliste
N° 3982904 · Déposée le 14 février 2013 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 14 février 2023
- Marque expiréeCHURNTRACKER
N° 3905696 · Déposée le 16 mars 2012 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 42 · expirée le 16 mars 2022
- Marque expiréeLE TERRAIN IN SITU
N° 3528702 · Déposée le 02 octobre 2007 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 02 octobre 2017
- Marque expiréeLE TERRAIN ONLINE
N° 3528701 · Déposée le 02 octobre 2007 · Marque verbale
Classes 35, 38, 42 · expirée le 02 octobre 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de LE TERRAIN
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à LE TERRAIN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 342 k€.
2023-007-Réalisation d’une enquête annuelle auprès d’un échantillon représentatif de la population active (France métropolitaine et DROM-COM)
UNIVERSITE DE MONTPELLIER · notifié le 22 mai 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
300 k€Services2022-018-Réalisation d’une enquête auprès de 3800 personnes appartenant à la population active (France métropolitaine et DROM-COM)
UNIVERSITE DE MONTPELLIER · notifié le 15 avril 2022 · Procédure adaptée · 3 mois
42,3 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur LE TERRAIN
Quel est le numéro SIREN de LE TERRAIN ?
Le numéro SIREN de LE TERRAIN est 408 270 551. Le SIRET de son siège social est 408 270 551 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37408270551.
Qui dirige LE TERRAIN ?
LE TERRAIN est dirigée par DIDIER PASTRE, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TERRAIN ?
Le siège social de LE TERRAIN est situé 6 B All Verte, 75011 Paris.
LE TERRAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TERRAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TERRAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TERRAIN.
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