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LE TERROIR

Active
Siren321 797 706SCI66540 BAHOCréée le 03 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
420 €
Effectif
Non publié

LE TERROIR est une SCI immatriculée le 3 juin 1981 sous le numéro SIREN 321 797 706. Son siège social est situé Tremis du Riberal, 66540 Baho. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEROME VAILLS en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE TERROIR

Dénomination
LE TERROIR
SIREN
321 797 706
SIRET (siège)
321 797 706 00033
N° TVA intracommunautaire
FR48321797706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 797 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
420 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juin 1981
Siège social
TREMIS DU RIBERAL, 66540, BAHO
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE TERROIR

ACQUISITION D'UN TERRAIN SITUE PIA - SON AMENAGEMENT ET SA LOCATION

Finances de LE TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TERROIR

JV

JEROME VAILLS

Autre

JV

Jules VAILLS

Associé indéfiniment responsable

JV

Joan VAILLS

Associé indéfiniment responsable

JV

Jean VAILLS

Associé commandité

JV

Justin VAILLS

Associé indéfiniment responsable

JV

Jade VAILLS

Associé indéfiniment responsable

JV

Juliane VAILLS

Associé indéfiniment responsable

JV

Jo VAILLS

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LE TERROIR

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 66540 BAHOSiègeActif

    321 797 706 00033 · ouvert le 03 juin 1981 · NAF 6820B

  • 66510 SAINT-HIPPOLYTEFermé

    321 797 706 00017 · ouvert le 14 avril 1981 · NAF 702C

  • 66130 BOULE D'AMONTFermé

    321 797 706 00025 · ouvert le 05 janvier 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de LE TERROIR

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 23 février 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de LE TERROIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TERROIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TERROIR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    VAILLS Jean René Dominique nom d'usage : VAILLS devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1981

Questions fréquentes sur LE TERROIR

Quel est le numéro SIREN de LE TERROIR ?

Le numéro SIREN de LE TERROIR est 321 797 706. Le SIRET de son siège social est 321 797 706 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48321797706.

Qui dirige LE TERROIR ?

LE TERROIR est dirigée par JEROME VAILLS, autre. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TERROIR ?

Le siège social de LE TERROIR est situé Tremis du Riberal, 66540 Baho.

LE TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TERROIR.

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