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LE TERROIR

Active
Siren503 235 814SCI31140 ST ALBANCréée le 18 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE TERROIR est une SCI immatriculée le 18 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 235 814. Son siège social est situé 1 Imp Jean Mermoz zi du Terroir, 31140 St Alban. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARCEL FAURESSE, autre.

Fiche d'identité de LE TERROIR

Dénomination
LE TERROIR
SIREN
503 235 814
SIRET (siège)
503 235 814 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36503235814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 235 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mars 2008
Siège social
1 IMP JEAN MERMOZ ZI DU TERROIR, 31140, ST ALBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TERROIR

Construction - Acquisition - Gestion - Location et Administration de tous biens mobiliers et immobiliers .

Finances de LE TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TERROIR

MF

MARCEL FAURESSE

Autre

Depuis la création (18 mars 2008) · 18 ans

JF

JEROME FAURESSE

Autre

Depuis la création (18 mars 2008) · 18 ans

Établissements de LE TERROIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 ST ALBANSiègeActif

    503 235 814 00012 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TERROIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de LE TERROIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TERROIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TERROIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2008

Questions fréquentes sur LE TERROIR

Quel est le numéro SIREN de LE TERROIR ?

Le numéro SIREN de LE TERROIR est 503 235 814. Le SIRET de son siège social est 503 235 814 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36503235814.

Qui dirige LE TERROIR ?

LE TERROIR est dirigée par MARCEL FAURESSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TERROIR ?

Le siège social de LE TERROIR est situé 1 Imp Jean Mermoz zi du Terroir, 31140 St Alban.

LE TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TERROIR.

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