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LE TERROIR

Active
Siren939 209 532SAS36110 Moulins-sur-CéphonsCréée le 16 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions137 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

LE TERROIR est une SAS immatriculée le 16 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 209 532. Son siège social est situé Le Terroir, 36110 Moulins-sur-Céphons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par ALAIN VINCENT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de LE TERROIR

Dénomination
LE TERROIR
SIREN
939 209 532
SIRET (siège)
939 209 532 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59939209532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 209 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 janvier 2025
Siège social
Le Terroir, 36110, Moulins-sur-Céphons
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TERROIR

Les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle, les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles. La production, l'exploitation et la vente d'énergie sous toute forme et notamment la vente d'énergie électrique par exploitation de panneaux photovoltaïques. La réalisation de travaux d'entretiens forestiers et d'entretiens des abords et prés.

Finances de LE TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TERROIR

AV

ALAIN VINCENT

Président de SAS

Depuis la création (16 janvier 2025) · 1 an

Établissements de LE TERROIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36110 Moulins-sur-CéphonsSiègeActif

    939 209 532 00018 · ouvert le 20 décembre 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE TERROIR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2024

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 20 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 20 décembre 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 20 décembre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de LE TERROIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

137 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TERROIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TERROIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2025

Questions fréquentes sur LE TERROIR

Quel est le numéro SIREN de LE TERROIR ?

Le numéro SIREN de LE TERROIR est 939 209 532. Le SIRET de son siège social est 939 209 532 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59939209532.

Qui dirige LE TERROIR ?

LE TERROIR est dirigée par ALAIN VINCENT, président de sas.

Où se situe le siège social de LE TERROIR ?

Le siège social de LE TERROIR est situé Le Terroir, 36110 Moulins-sur-Céphons.

LE TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TERROIR.

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