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LE TIEC PASCAL

Active
Siren531 789 121Entrepreneur individuel77550 MOISSY-CRAMAYELCréée le 20 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 789 121, LE TIEC PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 2011. Son siège social est situé 143 av Jean-Jacques Fournier, 77550 Moissy-Cramayel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de LE TIEC PASCAL

Dénomination
LE TIEC PASCAL
SIREN
531 789 121
SIRET (siège)
531 789 121 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33531789121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 789 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
20 avril 2011
Siège social
143 AV JEAN-JACQUES FOURNIER, 77550, MOISSY-CRAMAYEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TIEC PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de LE TIEC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TIEC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE TIEC PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77550 MOISSY-CRAMAYELSiègeActif

    531 789 121 00013 · ouvert le 20 avril 2011 · NAF 9329Z

Documents juridiques de LE TIEC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE TIEC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TIEC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TIEC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TIEC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE TIEC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TIEC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2011

Questions fréquentes sur LE TIEC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE TIEC PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE TIEC PASCAL est 531 789 121. Le SIRET de son siège social est 531 789 121 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33531789121.

Où se situe le siège social de LE TIEC PASCAL ?

Le siège social de LE TIEC PASCAL est situé 143 av Jean-Jacques Fournier, 77550 Moissy-Cramayel.

LE TIEC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TIEC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TIEC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TIEC PASCAL.

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