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LE TILLEUL

Active
Siren418 189 791SCI83140 SIX FOURS LES PLAGESCréée le 18 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE TILLEUL est une SCI immatriculée le 18 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 189 791. Elle est domiciliée 113 Farandole, 83140 Six Fours les Plages. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MONIQUE FERRAN EPOUSE BENSUSSAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE TILLEUL

Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
418 189 791
SIRET (siège)
418 189 791 00035
N° TVA intracommunautaire
FR00418189791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 189 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 mars 1998
Siège social
113 FARANDOLE, 83140, SIX FOURS LES PLAGES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE TILLEUL

Acquisition location gestion en vue de la location de propriétés

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Finances de LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE TILLEUL

EB

ELOISE BENSUSSAN

Autre

Depuis la création (18 mars 1998) · 28 ans

VD

VICTORIA DERTADIAN EPOUSE RIVAS

Autre

Depuis la création (18 mars 1998) · 28 ans

LD

LAURENT DESCLOUX

Autre

Depuis la création (18 mars 1998) · 28 ans

AD

AGNES DESCLOUX EPOUSE ROSSI

Autre

Depuis la création (18 mars 1998) · 28 ans

MF

MONIQUE FERRAN EPOUSE BENSUSSAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 1998) · 28 ans

Établissements de LE TILLEUL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX FOURS LES PLAGESSiègeActif

    418 189 791 00035 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 6820A

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESFermé

    418 189 791 00019 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 702A

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESFermé

    418 189 791 00027 · ouvert le 09 août 2000 · NAF 702A

Documents juridiques de LE TILLEUL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 26 février 1999

  • Acte

Dépôt du 18 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de LE TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TILLEUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 1998

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de LE TILLEUL est 418 189 791. Le SIRET de son siège social est 418 189 791 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00418189791.

Qui dirige LE TILLEUL ?

LE TILLEUL est dirigée par MONIQUE FERRAN EPOUSE BENSUSSAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TILLEUL ?

Le siège social de LE TILLEUL est situé 113 Farandole, 83140 Six Fours les Plages.

LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TILLEUL.

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