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LE TILLEUL

Active
Siren498 090 240Société civile83390 CUERSCréée le 29 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

LE TILLEUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 090 240. Son siège social est situé 15 rue des Deux Freres Paulet, 83390 Cuers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DENISE TOURREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE TILLEUL

Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
498 090 240
SIRET (siège)
498 090 240 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88498090240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 090 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mai 2007
Siège social
15 RUE DES DEUX FRERES PAULET, 83390, CUERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TILLEUL

Acquisition, gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelqu'endroit qu'ils se trouvent, prise de participation, ouverture de crédit.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TILLEUL

CM

CELINE MERLATTI

Autre

Depuis la création (29 mai 2007) · 19 ans

DT

DENISE TOURREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mai 2007) · 19 ans

RT

ROGER TOURREL

Autre

Depuis la création (29 mai 2007) · 19 ans

Établissements de LE TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83390 CUERSSiègeActif

    498 090 240 00017 · ouvert le 05 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TILLEUL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TILLEUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2007

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de LE TILLEUL est 498 090 240. Le SIRET de son siège social est 498 090 240 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88498090240.

Qui dirige LE TILLEUL ?

LE TILLEUL est dirigée par DENISE TOURREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TILLEUL ?

Le siège social de LE TILLEUL est situé 15 rue des Deux Freres Paulet, 83390 Cuers.

LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TILLEUL.

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