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LE TILLEUL

Active
Siren500 098 157Société civile88000 EPINALCréée le 21 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
760 k€
Effectif
Non publié

LE TILLEUL est une société civile immatriculée le 21 septembre 2007 sous le numéro SIREN 500 098 157. Elle est domiciliée 11 rue de la Tranchee, 88000 Epinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. PIERRE FOINANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE TILLEUL

Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
500 098 157
SIRET (siège)
500 098 157 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42500098157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 098 157
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
760 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
21 septembre 2007
Siège social
11 RUE DE LA TRANCHEE, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TILLEUL

Acquisition et gestion de tout portefeuille de valeurs mobilières et autres titres de placement. Prise de participations ou intérêts dans toutes sociétés. Gestion de son patrimoine financier et de sa trésorerie, souscription de contrats de capitalisation ou autres placements financiers pour son propre compte

Finances de LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TILLEUL

PF

PIERRE FOINANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans

MF

MICHAEL FOINANT

Autre

Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans

SL

SYLVIE LARUELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2007) · 19 ans

Établissements de LE TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    500 098 157 00018 · ouvert le 19 septembre 2007 · NAF 6420Z

Documents juridiques de LE TILLEUL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de LE TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TILLEUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2007

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de LE TILLEUL est 500 098 157. Le SIRET de son siège social est 500 098 157 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42500098157.

Qui dirige LE TILLEUL ?

LE TILLEUL est dirigée par PIERRE FOINANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TILLEUL ?

Le siège social de LE TILLEUL est situé 11 rue de la Tranchee, 88000 Epinal.

LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TILLEUL.

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