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LE TITISEE

Active
Siren490 098 993SARL57400 SARREBOURGCréée le 16 mai 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2012Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LE TITISEE est une SARL immatriculée le 16 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 098 993. Elle est domiciliée Rte de Sarreguemines, 57400 Sarrebourg. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. NATACHA OED exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE TITISEE

Dénomination
LE TITISEE
SIREN
490 098 993
SIRET (siège)
490 098 993 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91490098993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 098 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
16 mai 2006
Siège social
RTE DE SARREGUEMINES, 57400, SARREBOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TITISEE

Restaurant - bar

Finances de LE TITISEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TITISEE

NO

NATACHA OED

Gérant

Depuis la création (16 mai 2006) · 20 ans

Établissements de LE TITISEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57400 SARREBOURGSiègeActif

    490 098 993 00010 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE TITISEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de LE TITISEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TITISEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TITISEE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LE TITISEE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 février 2012 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 février 2012 · publié le 07 juin 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Dépôt du projet de répartition

Jugement du 15 décembre 2010 · publié le 16 janvier 2011 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Avis de dépôt de projet de répartition (article L 644-4 et R 644-2 du Code de Commerce) ; de répartition à la Chambre Commerciale du Tribunal de Grande Instance de Metz où les éventuelles contestations seront recevables devant DE VAULX (Bernard), juge-commissaire de la procédure, dans un délai d'un mois à compter de la présente publication

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 03 juin 2010 · publié le 07 janvier 2010 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication

Autre jugement prononçant

Jugement du 13 janvier 2010 · publié le 02 mai 2010 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée ; cessation des paiements fixée au 14/07/2008 ; liquidateur à la liquidation judiciaire : la S.C.P. NOEL-NODEE-LANZETTA, prise en la personne de Maître NODEE (Marie-Geneviève), 29, rue Mangin, 57000 Metz ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE TITISEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TITISEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TITISEE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 février 2012 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Dépôt du projet de répartition · Jugement du 15 décembre 2010 · Avis de dépôt de projet de répartition (article L 644-4 et R 644-2 du Code de Commerce) ; de répartition à la Chambre Commerciale du Tribunal de Grande Instance de Metz où les éventuelles contestations seront recevables devant DE VAULX (Bernard), juge-commissaire de la procédure, dans un délai d'un mois à compter de la présente publication

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Autre jugement prononçant · Jugement du 13 janvier 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée ; cessation des paiements fixée au 14/07/2008 ; liquidateur à la liquidation judiciaire : la S.C.P. NOEL-NODEE-LANZETTA, prise en la personne de Maître NODEE (Marie-Geneviève), 29, rue Mangin, 57000 Metz ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 3 juin 2010 · Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Début d'activité : 2009-06-11

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2006

Questions fréquentes sur LE TITISEE

Quel est le numéro SIREN de LE TITISEE ?

Le numéro SIREN de LE TITISEE est 490 098 993. Le SIRET de son siège social est 490 098 993 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91490098993.

Qui dirige LE TITISEE ?

LE TITISEE est dirigée par NATACHA OED, gérant.

Où se situe le siège social de LE TITISEE ?

Le siège social de LE TITISEE est situé Rte de Sarreguemines, 57400 Sarrebourg.

LE TITISEE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TITISEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TITISEE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. LE TITISEE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 février 2012 pour insuffisance d'actif.

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