LE TIVOLI
Active5610A · Restauration traditionnelle
LE TIVOLI est une SARL immatriculée le 22 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 408 652. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av du General Leclerc, 44190 Clisson. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de LE TIVOLI
INSEE- Dénomination
- LE TIVOLI
- SIREN
- 444 408 652
- SIRET (siège)
- 444 408 652 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR59444408652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 408 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 22 novembre 2002
- Siège social
- 2 AV DU GENERAL LECLERC, 44190, CLISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE TIVOLI
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE TIVOLI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44190 CLISSONSiègeFermé
444 408 652 00014 · ouvert le 22 novembre 2002 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE TIVOLI
INPIConformité de LE TIVOLI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TIVOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TIVOLI. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/02209
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00831
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Décision du 08 janvier 2002 · N° 98-23.181
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 2001 · N° 97-14.167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-17.188
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.701
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.700
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.699
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.696
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.692
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.691
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.690
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.689
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.688
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.704
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.703
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.702
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.698
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TIVOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE TIVOLI
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Liquidateur amiable : LITOU Jean-Paul
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 22 novembre 2002
Questions fréquentes sur LE TIVOLI
Quel est le numéro SIREN de LE TIVOLI ?
Le numéro SIREN de LE TIVOLI est 444 408 652. Le SIRET de son siège social est 444 408 652 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59444408652.
Où se situe le siège social de LE TIVOLI ?
Le siège social de LE TIVOLI est situé 2 av du General Leclerc, 44190 Clisson.
LE TIVOLI est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TIVOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TIVOLI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TIVOLI.
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