LE TOIT CHASSELAND
Fermée4391A · Travaux de charpente
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 576 530, LE TOIT CHASSELAND est une SARL créée le 30 mars 2004. Elle est domiciliée 33 rue des Chataigniers, 38070 Saint-Quentin-Fallavier. Elle exerce une activité de travaux de charpente (code NAF 4391A). ANDRE PAUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de LE TOIT CHASSELAND date du 16 janvier 2018 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de LE TOIT CHASSELAND
INSEE- Dénomination
- LE TOIT CHASSELAND
- SIREN
- 404 576 530
- SIRET (siège)
- 404 576 530 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR30404576530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 576 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 30 mars 2004
- Date de radiation
- 16 janvier 2018
- Siège social
- 33 RUE DES CHATAIGNIERS, 38070, SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de LE TOIT CHASSELAND
Charpente, couverture, zinguerie et plus généralement toutes activités s'y rapportant. Le tout directement ou indirectement pour son compte ou par le compte de tiers, pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout autre objet similaire ou connexe
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Finances de LE TOIT CHASSELAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TOIT CHASSELAND
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE TOIT CHASSELAND
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERSiègeFermé
404 576 530 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 452L
- 69680 CHASSIEUFermé
404 576 530 00020 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4391A
Documents juridiques de LE TOIT CHASSELAND
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE TOIT CHASSELAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TOIT CHASSELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE TOIT CHASSELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE TOIT CHASSELAND
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
PAUT André nom d'usage : PAUT n'est plus gérant. PAUT André nom d'usage : PAUT devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
DUFAUD Augusta nom d'usage : PAUT n'est plus gérant. PAUT André nom d'usage : PAUT devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- radiation
Date d'effet : 16 janvier 2018
Questions fréquentes sur LE TOIT CHASSELAND
Quel est le numéro SIREN de LE TOIT CHASSELAND ?
Le numéro SIREN de LE TOIT CHASSELAND est 404 576 530. Le SIRET de son siège social est 404 576 530 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404576530.
Qui dirige LE TOIT CHASSELAND ?
LE TOIT CHASSELAND est dirigée par ANDRE PAUT, gérant.
Où se situe le siège social de LE TOIT CHASSELAND ?
Le siège social de LE TOIT CHASSELAND est situé 33 rue des Chataigniers, 38070 Saint-Quentin-Fallavier.
LE TOIT CHASSELAND est-elle toujours en activité ?
Non, LE TOIT CHASSELAND n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 16 janvier 2018.
LE TOIT CHASSELAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TOIT CHASSELAND.
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