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LE TOIT CHASSELAND

Fermée
Siren404 576 530SARL38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERRadiée le 16 janvier 2018

4391A · Travaux de charpente

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 576 530, LE TOIT CHASSELAND est une SARL créée le 30 mars 2004. Elle est domiciliée 33 rue des Chataigniers, 38070 Saint-Quentin-Fallavier. Elle exerce une activité de travaux de charpente (code NAF 4391A). ANDRE PAUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de LE TOIT CHASSELAND date du 16 janvier 2018 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de LE TOIT CHASSELAND

Dénomination
LE TOIT CHASSELAND
SIREN
404 576 530
SIRET (siège)
404 576 530 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30404576530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 576 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4391A - Travaux de charpente
Date de création
30 mars 2004
Date de radiation
16 janvier 2018
Siège social
33 RUE DES CHATAIGNIERS, 38070, SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de LE TOIT CHASSELAND

Charpente, couverture, zinguerie et plus généralement toutes activités s'y rapportant. Le tout directement ou indirectement pour son compte ou par le compte de tiers, pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout autre objet similaire ou connexe

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Finances de LE TOIT CHASSELAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE TOIT CHASSELAND

AP

ANDRE PAUT

Gérant

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mars 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE TOIT CHASSELAND

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERSiègeFermé

    404 576 530 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 452L

  • 69680 CHASSIEUFermé

    404 576 530 00020 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4391A

Documents juridiques de LE TOIT CHASSELAND

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 août 2000

  • Acte

Dépôt du 04 avril 1996

  • Acte

Conformité de LE TOIT CHASSELAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TOIT CHASSELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE TOIT CHASSELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE TOIT CHASSELAND

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    PAUT André nom d'usage : PAUT n'est plus gérant. PAUT André nom d'usage : PAUT devient liquidateur

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DUFAUD Augusta nom d'usage : PAUT n'est plus gérant. PAUT André nom d'usage : PAUT devient gérant.

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. radiation

    Date d'effet : 16 janvier 2018

Questions fréquentes sur LE TOIT CHASSELAND

Quel est le numéro SIREN de LE TOIT CHASSELAND ?

Le numéro SIREN de LE TOIT CHASSELAND est 404 576 530. Le SIRET de son siège social est 404 576 530 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404576530.

Qui dirige LE TOIT CHASSELAND ?

LE TOIT CHASSELAND est dirigée par ANDRE PAUT, gérant.

Où se situe le siège social de LE TOIT CHASSELAND ?

Le siège social de LE TOIT CHASSELAND est situé 33 rue des Chataigniers, 38070 Saint-Quentin-Fallavier.

LE TOIT CHASSELAND est-elle toujours en activité ?

Non, LE TOIT CHASSELAND n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 16 janvier 2018.

LE TOIT CHASSELAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TOIT CHASSELAND.