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LE TOIT DE ST JACQUES

Active
Siren532 472 628SCI42270 Saint-Priest-en-JarezCréée le 19 mai 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 532 472 628, LE TOIT DE ST JACQUES est une SCI créée le 19 mai 2011. Son siège social est situé 5 RUE de Beaumont, 42270 Saint-Priest-en-Jarez. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GREGORY ARSAC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE TOIT DE ST JACQUES

Dénomination
LE TOIT DE ST JACQUES
SIREN
532 472 628
SIRET (siège)
532 472 628 00033
N° TVA intracommunautaire
FR71532472628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 472 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 mai 2011
Siège social
5 RUE de Beaumont, 42270, Saint-Priest-en-Jarez
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE TOIT DE ST JACQUES

acquisition, location de tous biens immobiliers

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Finances de LE TOIT DE ST JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE TOIT DE ST JACQUES

GA

GREGORY ARSAC

Gérant

Depuis la création (19 mai 2011) · 15 ans

SB

SANDRA BADIOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2011) · 15 ans

LA

LILI-ROSE ARSAC

Autre

Depuis la création (19 mai 2011) · 15 ans

LA

LEANDRE ARSAC

Autre

Depuis la création (19 mai 2011) · 15 ans

G

GLS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2011) · 15 ans

Établissements de LE TOIT DE ST JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42270 Saint-Priest-en-JarezSiègeActif

    532 472 628 00033 · ouvert le 10 mars 2019 · NAF 6820B

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    532 472 628 00017 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 6820B

  • 42270 Saint-Priest-en-JarezFermé

    532 472 628 00025 · ouvert le 10 mars 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TOIT DE ST JACQUES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LE TOIT DE ST JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TOIT DE ST JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE TOIT DE ST JACQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TOIT DE ST JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE TOIT DE ST JACQUES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-19 · Début d'activité : 2011-06-01

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2011

Questions fréquentes sur LE TOIT DE ST JACQUES

Quel est le numéro SIREN de LE TOIT DE ST JACQUES ?

Le numéro SIREN de LE TOIT DE ST JACQUES est 532 472 628. Le SIRET de son siège social est 532 472 628 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71532472628.

Qui dirige LE TOIT DE ST JACQUES ?

LE TOIT DE ST JACQUES est dirigée par GREGORY ARSAC, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TOIT DE ST JACQUES ?

Le siège social de LE TOIT DE ST JACQUES est situé 5 RUE de Beaumont, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.

LE TOIT DE ST JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TOIT DE ST JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TOIT DE ST JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TOIT DE ST JACQUES.