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Le Toit Normand

Active
Siren941 855 074SAS93500 PantinCréée le 09 avril 2025

4391A · Travaux de charpente

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 941 855 074, Le Toit Normand est une SAS créée le 9 avril 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 195 AV Jean Lolive, 93500 Pantin. Son activité principale est travaux de charpente (code NAF 4391A). La direction est assurée par RUBEN CHOVA FERNANDEZ en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de Le Toit Normand

Dénomination
Le Toit Normand
SIREN
941 855 074
SIRET (siège)
941 855 074 00022
N° TVA intracommunautaire
FR48941855074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 855 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4391A - Travaux de charpente
Date de création
09 avril 2025
Siège social
195 AV Jean Lolive, 93500, Pantin
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Le Toit Normand

Travaux de charpente bois.

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Finances de Le Toit Normand

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Le Toit Normand

RC

RUBEN CHOVA FERNANDEZ

Président de SAS

Depuis la création (09 avril 2025) · 1 an

Établissements de Le Toit Normand

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93500 PantinSiègeActif

    941 855 074 00022 · ouvert le 15 juin 2026 · NAF 4391A

  • 14540 BourguébusFermé

    941 855 074 00014 · ouvert le 05 février 2025 · NAF 4391A

Documents juridiques de Le Toit Normand

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 17 juin 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 17 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juin 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 mars 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 11 mars 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 11 mars 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 11 mars 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 10 mars 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 10 mars 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 10 mars 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 10 mars 2025

  • Copie des statuts

Conformité de Le Toit Normand

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Toit Normand. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Le Toit Normand n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Le Toit Normand n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Le Toit Normand

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2025

Questions fréquentes sur Le Toit Normand

Quel est le numéro SIREN de Le Toit Normand ?

Le numéro SIREN de Le Toit Normand est 941 855 074. Le SIRET de son siège social est 941 855 074 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48941855074.

Qui dirige Le Toit Normand ?

Le Toit Normand est dirigée par RUBEN CHOVA FERNANDEZ, président de sas.

Où se situe le siège social de Le Toit Normand ?

Le siège social de Le Toit Normand est situé 195 AV Jean Lolive, 93500 Pantin.

Le Toit Normand est-elle toujours en activité ?

Oui, Le Toit Normand est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Le Toit Normand est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Toit Normand.