LE TOPAZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE TOPAZE est une SCI immatriculée le 30 mai 2023 sous le numéro SIREN 952 847 739. Son siège social est situé 1 RUE de l'Ancien Village, 34480 Saint-Geniès-de-Fontedit. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BENOIT AMOYEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE TOPAZE
INSEE- Dénomination
- LE TOPAZE
- SIREN
- 952 847 739
- SIRET (siège)
- 952 847 739 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR80952847739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 847 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2023
- Siège social
- 1 RUE de l'Ancien Village, 34480, Saint-Geniès-de-Fontedit
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE TOPAZE
la propriété, l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement des immeubles qui seront apportés à la société au cours de la vie sociale ou qui en deviendront sa propriété
Finances de LE TOPAZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TOPAZE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 mai 2023) · 3 ans
Établissements de LE TOPAZE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34480 Saint-Geniès-de-FonteditSiègeActif
952 847 739 00028 · ouvert le 02 juin 2025 · NAF 6820B
- 34710 LespignanFermé
952 847 739 00010 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE TOPAZE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE TOPAZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TOPAZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TOPAZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TOPAZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TOPAZE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01553
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 janvier 2001 · N° 98-18.114
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TOPAZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TOPAZE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 mai 2023
Questions fréquentes sur LE TOPAZE
Quel est le numéro SIREN de LE TOPAZE ?
Le numéro SIREN de LE TOPAZE est 952 847 739. Le SIRET de son siège social est 952 847 739 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80952847739.
Qui dirige LE TOPAZE ?
LE TOPAZE est dirigée par BENOIT AMOYEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TOPAZE ?
Le siège social de LE TOPAZE est situé 1 RUE de l'Ancien Village, 34480 Saint-Geniès-de-Fontedit.
LE TOPAZE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TOPAZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TOPAZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TOPAZE.
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