LE TOURBILLON
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 331 929 612, LE TOURBILLON est une SARL créée le 1er janvier 1985. Elle est domiciliée Ld Carroz, 74300 Araches-la-Frasse. L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.
Fiche d'identité de LE TOURBILLON
INSEE- Dénomination
- LE TOURBILLON
- SIREN
- 331 929 612
- SIRET (siège)
- 331 929 612 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR40331929612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 929 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 703A
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- LD CARROZ, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE TOURBILLON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeFermé
331 929 612 00017 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 703A
Documents juridiques de LE TOURBILLON
INPIConformité de LE TOURBILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TOURBILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TOURBILLON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00320
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2001 · N° 99-45.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-14.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TOURBILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE TOURBILLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur LE TOURBILLON
Quel est le numéro SIREN de LE TOURBILLON ?
Le numéro SIREN de LE TOURBILLON est 331 929 612. Le SIRET de son siège social est 331 929 612 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40331929612.
Où se situe le siège social de LE TOURBILLON ?
Le siège social de LE TOURBILLON est situé Ld Carroz, 74300 Araches-la-Frasse.
LE TOURBILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TOURBILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TOURBILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TOURBILLON.
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