LE TRAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 451 394 803, LE TRAM est une SARL créée le 29 décembre 2003. Elle est domiciliée 268 av Berthelot, 69008 Lyon 8eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.
Fiche d'identité de LE TRAM
INSEE- Dénomination
- LE TRAM
- SIREN
- 451 394 803
- SIRET (siège)
- 451 394 803 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13451394803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 394 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 29 décembre 2003
- Siège social
- 268 AV BERTHELOT, 69008, LYON 8EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE TRAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TRAM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE TRAM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69008 LYON 8EMESiègeFermé
451 394 803 00014 · ouvert le 29 décembre 2003 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE TRAM
INPIComptes annuels de LE TRAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TRAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TRAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TRAM. Elles s'échelonnent de 2017 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 13 mai 2022 · N° 22/00206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16-21.640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TRAM
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
FERNANDES Marie Esther nom d'usage : BERTHIER Marie n'est plus gérant. FERNANDES Marie Esther nom d'usage : BERTHIER Marie devient liquidateur.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 29 décembre 2003
Questions fréquentes sur LE TRAM
Quel est le numéro SIREN de LE TRAM ?
Le numéro SIREN de LE TRAM est 451 394 803. Le SIRET de son siège social est 451 394 803 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13451394803.
Où se situe le siège social de LE TRAM ?
Le siège social de LE TRAM est situé 268 av Berthelot, 69008 Lyon 8eme.
LE TRAM est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TRAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TRAM.
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