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LE TRAMONTEL

Active
Siren448 672 352SCI07330 THUEYTSCréée le 04 juin 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

LE TRAMONTEL est une SCI immatriculée le 4 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 672 352. Son siège social est situé 55 rue du Tramontel, 07330 Thueyts. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIANNE BOURGEAS en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE TRAMONTEL

Dénomination
LE TRAMONTEL
SIREN
448 672 352
SIRET (siège)
448 672 352 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60448672352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 672 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juin 2003
Siège social
55 RUE DU TRAMONTEL, 07330, THUEYTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TRAMONTEL

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Finances de LE TRAMONTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE TRAMONTEL

Établissements de LE TRAMONTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07330 THUEYTSSiègeActif

    448 672 352 00011 · ouvert le 11 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TRAMONTEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2022

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2003

  • Acte

Conformité de LE TRAMONTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TRAMONTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE TRAMONTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TRAMONTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE TRAMONTEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    HEIJERMANS Herman nom d'usage : HEIJERMANS n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2003

Questions fréquentes sur LE TRAMONTEL

Quel est le numéro SIREN de LE TRAMONTEL ?

Le numéro SIREN de LE TRAMONTEL est 448 672 352. Le SIRET de son siège social est 448 672 352 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60448672352.

Qui dirige LE TRAMONTEL ?

LE TRAMONTEL est dirigée par MARIANNE BOURGEAS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TRAMONTEL ?

Le siège social de LE TRAMONTEL est situé 55 rue du Tramontel, 07330 Thueyts.

LE TRAMONTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TRAMONTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TRAMONTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TRAMONTEL.