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LE TRAMWAY

Active
Siren824 922 017SNC45000 ORLEANSCréée le 13 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE TRAMWAY est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2017, identifiée par le SIREN 824 922 017. Son siège social est situé 1 av de Paris, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale. La direction est assurée par ROMAIN DA SILVA BARBOSA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE TRAMWAY

Dénomination
LE TRAMWAY
SIREN
824 922 017
SIRET (siège)
824 922 017 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19824922017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 922 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
13 janvier 2017
Siège social
1 AV DE PARIS, 45000, ORLEANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TRAMWAY

Hôtel bar brasserie débit de tabacs bimbeloterie activités de la française des jeux préparation de plats a emporter

Finances de LE TRAMWAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TRAMWAY

AD

ARTUR DA SILVA BARBOSA

Autre

RD

ROMAIN DA SILVA BARBOSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2017) · 9 ans

Anciens dirigeants (1)

RJ

Ridha Jendoubi,

Associé en nom · jusqu'à septembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE TRAMWAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    824 922 017 00010 · ouvert le 03 juillet 2017 · NAF 5510Z

Documents juridiques de LE TRAMWAY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2020

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 08 février 2017

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE TRAMWAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TRAMWAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TRAMWAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TRAMWAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TRAMWAY. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TRAMWAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TRAMWAY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Associé en nom partant : Jendoubi, Ridha, nomination de l'Associé en nom : Da Silva Barbosa, Artur

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-01-13

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2017

Questions fréquentes sur LE TRAMWAY

Quel est le numéro SIREN de LE TRAMWAY ?

Le numéro SIREN de LE TRAMWAY est 824 922 017. Le SIRET de son siège social est 824 922 017 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19824922017.

Qui dirige LE TRAMWAY ?

LE TRAMWAY est dirigée par ROMAIN DA SILVA BARBOSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TRAMWAY ?

Le siège social de LE TRAMWAY est situé 1 av de Paris, 45000 Orleans.

LE TRAMWAY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TRAMWAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TRAMWAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TRAMWAY.

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