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LE TRAOU PASCAL

Active
Siren400 795 068Entrepreneur individuel93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINECréée le 19 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 795 068, LE TRAOU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 avril 1995. Son siège social est situé 29 rue Anselme, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 514Q comme activité principale.

Fiche d'identité de LE TRAOU PASCAL

Dénomination
LE TRAOU PASCAL
SIREN
400 795 068
SIRET (siège)
400 795 068 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85400795068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 795 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
514Q
Date de création
19 avril 1995
Siège social
29 RUE ANSELME, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TRAOU PASCAL

FAB.DE TIMBRES ET TAMPONS

Finances de LE TRAOU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TRAOU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE TRAOU PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeFermé

    400 795 068 00016 · ouvert le 18 avril 1995 · NAF 514Q

Documents juridiques de LE TRAOU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE TRAOU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TRAOU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TRAOU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TRAOU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE TRAOU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TRAOU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 1995

Questions fréquentes sur LE TRAOU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE TRAOU PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE TRAOU PASCAL est 400 795 068. Le SIRET de son siège social est 400 795 068 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85400795068.

Où se situe le siège social de LE TRAOU PASCAL ?

Le siège social de LE TRAOU PASCAL est situé 29 rue Anselme, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

LE TRAOU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TRAOU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TRAOU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TRAOU PASCAL.

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