LE TREFLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 088 721. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Ambroise Croizat, 08000 Charleville-Mezieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SERGE GRANDJEAN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE TREFLE
INSEE- Dénomination
- LE TREFLE
- SIREN
- 490 088 721
- SIRET (siège)
- 490 088 721 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24490088721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 088 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 mai 2006
- Siège social
- RUE AMBROISE CROIZAT, 08000, CHARLEVILLE-MEZIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE TREFLE
Acquisition, administration et gestion d'immeubles
Finances de LE TREFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TREFLE
INSEEÉtablissements de LE TREFLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESSiègeActif
490 088 721 00017 · ouvert le 07 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE TREFLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE TREFLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026F00923
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/03251
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00053
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Décision du 28 mai 2026 · N° 23/14328
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00022
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 20 mars 2026 · N° 23/04403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 mars 2026 · N° 2026F00165
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/04391
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Décision du 15 avril 2025 · N° 2025L00782
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Décision du 10 avril 2024 · N° 24/00320
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 mai 2023 · N° 22/00764
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TREFLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mai 2006
Questions fréquentes sur LE TREFLE
Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?
Le numéro SIREN de LE TREFLE est 490 088 721. Le SIRET de son siège social est 490 088 721 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24490088721.
Qui dirige LE TREFLE ?
LE TREFLE est dirigée par SERGE GRANDJEAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TREFLE ?
Le siège social de LE TREFLE est situé rue Ambroise Croizat, 08000 Charleville-Mezieres.
LE TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.
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