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LE TREFLE

Active
Siren494 462 930SCI13480 CABRIESCréée le 22 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

LE TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2007, identifiée par le SIREN 494 462 930. Elle est domiciliée CHE DE RANS route de Rans, 13480 Cabries. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIA ALVAREZ MORENO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
494 462 930
SIRET (siège)
494 462 930 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06494462930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 462 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 2007
Siège social
CHE DE RANS route de Rans, 13480, CABRIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

Acquisition vente vente éventuelle et location d'immeubles à usage d'Habitaton professionnels et commerciaux

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

MA

MARIA ALVAREZ MORENO

Autre

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2009

MA

MARIA ALVAREZ MORENO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13480 CABRIESSiègeActif

    494 462 930 00012 · ouvert le 20 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TREFLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 22 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant associé : ALVAREZ MORENO Maria Johana.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2007

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 494 462 930. Le SIRET de son siège social est 494 462 930 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06494462930.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par MARIA ALVAREZ MORENO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé CHE DE RANS route de Rans, 13480 Cabries.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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