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LE TREFLE

Active
Siren519 296 875SCI06480 LA COLLE-SUR-LOUPCréée le 07 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE TREFLE est une SCI immatriculée le 7 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 296 875. Elle est domiciliée 582 Che de la Rouguiere la Closerie, 06480 La Colle-sur-Loup. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL ROVERSI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
519 296 875
SIRET (siège)
519 296 875 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21519296875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 296 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 janvier 2010
Siège social
582 CHE DE LA ROUGUIERE LA CLOSERIE, 06480, LA COLLE-SUR-LOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

Gestion et exploitation par bail location ou achat ou toute autre forme de tous biens immobiliers que la société se propse d'acquerir

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

MM

MICHEL MALIZIA

Autre

Depuis la création (07 janvier 2010) · 16 ans

GM

GILLES MOLL

Autre

Depuis la création (07 janvier 2010) · 16 ans

MR

MICHEL ROVERSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 janvier 2010) · 16 ans

LT

LUC TEULER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06480 LA COLLE-SUR-LOUPSiègeActif

    519 296 875 00015 · ouvert le 02 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TREFLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-07 · Début d'activité : 2010-01-02

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2010

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 519 296 875. Le SIRET de son siège social est 519 296 875 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21519296875.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par MICHEL ROVERSI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé 582 Che de la Rouguiere la Closerie, 06480 La Colle-sur-Loup.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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