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LE TREFLE

Active
Siren749 875 746SCI38200 VienneCréée le 27 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 749 875 746, LE TREFLE est une SCI créée le 27 février 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve ZA de la Gère de Malissol, 38200 Vienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE BELIER, gérant.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
749 875 746
SIRET (siège)
749 875 746 00036
N° TVA intracommunautaire
FR49749875746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 875 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 2012
Siège social
ZA de la Gère de Malissol, 38200, Vienne
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

Propriété, administration et exploitation par location ou autrement de terrain et de constructions acquisition par voie d'apport ou d'achat, prise à bail, avec ou sans promesse de vente, location, administration et exploitation de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

SB

STEPHANE BELIER

Gérant

Depuis la création (27 février 2012) · 14 ans

MN

MYRIAM NAVARRO

Gérant

Depuis la création (27 février 2012) · 14 ans

M

MYSTIER

Autre

Depuis la création (27 février 2012) · 14 ans

Établissements de LE TREFLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38200 VienneSiègeActif

    749 875 746 00036 · ouvert le 29 septembre 2026 · NAF 6820B

  • 69007 LYON 7E ARRONDISSEMENTFermé

    749 875 746 00028 · ouvert le 12 novembre 2018 · NAF 6820B

  • 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINFermé

    749 875 746 00010 · ouvert le 02 février 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TREFLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-02

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2012

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 749 875 746. Le SIRET de son siège social est 749 875 746 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49749875746.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par STEPHANE BELIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé ZA de la Gère de Malissol, 38200 Vienne.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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