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LE TREFLE

Active
Siren888 941 465SAS26300 AlixanCréée le 15 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

LE TREFLE est une SAS immatriculée le 15 octobre 2020 sous le numéro SIREN 888 941 465. Son siège social est situé 5 5 Avenue de la Gare, 26300 Alixan. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. SYLVAIN LOMBARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
888 941 465
SIRET (siège)
888 941 465 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12888941465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 941 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
15 octobre 2020
Siège social
5 5 Avenue de la Gare, 26300, Alixan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

Création, prise de participation ou gestion d'entreprise.

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

SL

SYLVAIN LOMBARD

Président de SAS

Depuis la création (15 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de LE TREFLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26300 AlixanSiègeFermé

    888 941 465 00013 · ouvert le 31 août 2020 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-08-31

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2020

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 888 941 465. Le SIRET de son siège social est 888 941 465 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12888941465.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par SYLVAIN LOMBARD, président de sas.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé 5 5 Avenue de la Gare, 26300 Alixan.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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