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LE TREFLE

Active
Siren931 766 760SAS06390 ContesCréée le 12 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LE TREFLE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2024, identifiée par le SIREN 931 766 760. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 PL Jean Allardi, 06390 Contes. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. Elle est dirigée par HOLDING LA NICOISE, président de sas.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
931 766 760
SIRET (siège)
931 766 760 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76931766760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 766 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
12 août 2024
Siège social
1 PL Jean Allardi, 06390, Contes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

L'exploitation d'un débit de boissons, bar, PMU et française des jeux ou jeux similaires, restauration traditionnelle sur place ou à emporter

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

H

HOLDING LA NICOISE

Président de SAS

Depuis la création (12 août 2024) · 2 ans

H

HOLDING REQUISTON

Président

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06390 ContesSiègeActif

    931 766 760 00017 · ouvert le 31 juillet 2024 · NAF 5610C

Documents juridiques de LE TREFLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 05 août 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 05 août 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 05 août 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Président : HOLDING REQUISTON

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-12 · Début d'activité : 2024-07-31

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2024

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 931 766 760. Le SIRET de son siège social est 931 766 760 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76931766760.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par HOLDING LA NICOISE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé 1 PL Jean Allardi, 06390 Contes.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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