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Le Trèfle

Active
Siren933 940 793SCI34400 LunelCréée le 09 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 933 940 793, Le Trèfle est une SCI créée le 9 octobre 2024. Elle est domiciliée 127 IMP Crin Blanc, 34400 Lunel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Gaëlle BONNOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de Le Trèfle

Dénomination
Le Trèfle
SIREN
933 940 793
SIRET (siège)
933 940 793 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89933940793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 940 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 octobre 2024
Siège social
127 IMP Crin Blanc, 34400, Lunel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Le Trèfle

-L'acquisition, l'aménagement, la mise en valeur, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers en pleine propriété, nue propriété, ou en jouissance, -La vente, l'échange ou l'apport en société de droits et des immeubles sociaux en pleine propriété, nue propriété, ou en jouissance, afin de permettre la poursuite de cet objet dans le cadre d'une gestion patrimoniale et civile dès lors que l'opération est exceptionnelle et n'a pas pour effet de vider la société de sa substance, ni pour effet de modifier le régime fiscal de la société, -L'acquisition, la propriété et la gestion supposant la réalisation de tous arbitrages de toutes valeurs mobilières et produits financiers, -L'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de cet objet ainsi que la prise de garanties,

Finances de Le Trèfle

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Le Trèfle

GB

Gaëlle BONNOTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2024) · 2 ans

SO

Sidi-Mohammed OUHIBI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de Le Trèfle

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34400 LunelSiègeActif

    933 940 793 00013 · ouvert le 03 octobre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de Le Trèfle

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 08 octobre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Le Trèfle

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Le Trèfle. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Le Trèfle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Trèfle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent Le Trèfle. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Le Trèfle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Le Trèfle

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-09 · Début d'activité : 2024-10-03

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2024

Questions fréquentes sur Le Trèfle

Quel est le numéro SIREN de Le Trèfle ?

Le numéro SIREN de Le Trèfle est 933 940 793. Le SIRET de son siège social est 933 940 793 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89933940793.

Qui dirige Le Trèfle ?

Le Trèfle est dirigée par Gaëlle BONNOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Le Trèfle ?

Le siège social de Le Trèfle est situé 127 IMP Crin Blanc, 34400 Lunel.

Le Trèfle est-elle toujours en activité ?

Oui, Le Trèfle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Le Trèfle est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Trèfle.

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