LE TREIZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE TREIZE est une SCI immatriculée le 2 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 036 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Le Village, 88340 Girmont-Val-d'Ajol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CLEMENT BONNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE TREIZE
INSEE- Dénomination
- LE TREIZE
- SIREN
- 913 036 596
- SIRET (siège)
- 913 036 596 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35913036596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 036 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2022
- Siège social
- 13 LE VILLAGE, 88340, GIRMONT-VAL-D'AJOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE TREIZE
l'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de LE TREIZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TREIZE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 mai 2022) · 4 ans
Établissements de LE TREIZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88340 GIRMONT-VAL-D'AJOLSiègeActif
913 036 596 00017 · ouvert le 28 avril 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE TREIZE
INPIComptes annuels de LE TREIZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TREIZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
90 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREIZE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 13 mai 2026 · N° 23-22.617
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 24/00942
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 23/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 23/00160
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 23/00146
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 23/00140
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 24/00899
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 23/00126
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 25/00209
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 25/00167
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 février 2026 · N° 24/00353
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Décision du 13 février 2026 · N° 25/00264
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Décision du 13 septembre 2022 · N° 22/01140
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Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Décision du 13 juin 2019 · N° 17-87.364
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-80.678
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-83.297
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-83.411
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 février 2019 · N° 18-86.559
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Décision du 13 novembre 2018 · N° 18-81.194
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Décision du 13 juin 2018 · N° 17-85.940
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 juin 2018 · N° 17-83.893
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Décision du 13 décembre 2017 · N° 16-86.128
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Décision du 13 décembre 2017 · N° 17-83.330
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2017 · N° 17-82.990
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Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 13 octobre 2017 · N° 17-83.620
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-84.823
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 juin 2017 · N° 17-80.641
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 juin 2017 · N° 16-83.201
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2016 · N° 14-87.473
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2016 · N° 16-84.794
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2016 · N° 16-82.176
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2016 · N° 16-80.219
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2016 · N° 16-80.812
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2016 · N° 16-81.253
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2016 · N° 15-81.853
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2016 · N° 15-86.915
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 septembre 2016 · N° 15-85.046
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 avril 2016 · N° 15-82.400
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 avril 2016 · N° 15-82.982
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 décembre 2006 · N° 06-86.945
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 octobre 2004 · N° 00-86.726
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 octobre 2004 · N° 04-84.470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TREIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TREIZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-02 · Début d'activité : 2022-04-28
- création
Date d'effet : 02 mai 2022
Questions fréquentes sur LE TREIZE
Quel est le numéro SIREN de LE TREIZE ?
Le numéro SIREN de LE TREIZE est 913 036 596. Le SIRET de son siège social est 913 036 596 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35913036596.
Qui dirige LE TREIZE ?
LE TREIZE est dirigée par CLEMENT BONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TREIZE ?
Le siège social de LE TREIZE est situé 13 Le Village, 88340 Girmont-Val-d'Ajol.
LE TREIZE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TREIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TREIZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREIZE.
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