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LE TREUIL

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Siren351 457 130SA17490 NEUVICQ-LE-CHATEAUCréée le 01 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 457 130, LE TREUIL est une SA créée le 1er avril 1989. Elle est domiciliée Les Brousses, 17490 Neuvicq-le-Chateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de LE TREUIL

Dénomination
LE TREUIL
SIREN
351 457 130
SIRET (siège)
351 457 130 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26351457130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 457 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 avril 1989
Siège social
LES BROUSSES, 17490, NEUVICQ-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE TREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE TREUIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE TREUIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17490 NEUVICQ-LE-CHATEAUSiègeFermé

    351 457 130 00018 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 741J

Documents juridiques de LE TREUIL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LE TREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE TREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1989

Questions fréquentes sur LE TREUIL

Quel est le numéro SIREN de LE TREUIL ?

Le numéro SIREN de LE TREUIL est 351 457 130. Le SIRET de son siège social est 351 457 130 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26351457130.

Où se situe le siège social de LE TREUIL ?

Le siège social de LE TREUIL est situé Les Brousses, 17490 Neuvicq-le-Chateau.

LE TREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREUIL.

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