LE TROUBADOUR
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 216 398, LE TROUBADOUR est une SARL créée le 23 février 1993. Elle est domiciliée Ld les Grands Verts, 38500 La Buisse. LE TROUBADOUR relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z). Elle est dirigée par YVES PERRET, gérant.
Fiche d'identité de LE TROUBADOUR
INSEE- Dénomination
- LE TROUBADOUR
- SIREN
- 390 216 398
- SIRET (siège)
- 390 216 398 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50390216398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 216 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 23 février 1993
- Siège social
- LD LES GRANDS VERTS, 38500, LA BUISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE TROUBADOUR
L'enseignement de l'équitation en général ainsi que toutes activités, accessoires et complémentaires s'y rapportant, dressage, élevage, pension des cheveaux.
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Finances de LE TROUBADOUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TROUBADOUR
INSEEÉtablissements de LE TROUBADOUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38500 LA BUISSESiègeActif
390 216 398 00011 · ouvert le 10 janvier 1993 · NAF 9329Z
Documents juridiques de LE TROUBADOUR
INPIConformité de LE TROUBADOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TROUBADOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TROUBADOUR. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 mars 2025 · N° 22/00324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 2018 · N° 16-13.688
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2017 · N° 16-13.688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 02 décembre 2015 · N° 14/03787
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TROUBADOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE TROUBADOUR
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
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- création
Date d'effet : 23 février 1993
Questions fréquentes sur LE TROUBADOUR
Quel est le numéro SIREN de LE TROUBADOUR ?
Le numéro SIREN de LE TROUBADOUR est 390 216 398. Le SIRET de son siège social est 390 216 398 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50390216398.
Qui dirige LE TROUBADOUR ?
LE TROUBADOUR est dirigée par YVES PERRET, gérant.
Où se situe le siège social de LE TROUBADOUR ?
Le siège social de LE TROUBADOUR est situé Ld les Grands Verts, 38500 La Buisse.
LE TROUBADOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TROUBADOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TROUBADOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TROUBADOUR.
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