LE TUNNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE TUNNEL est une SARL immatriculée le 21 juin 1996 sous le numéro SIREN 408 009 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Robert, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 923H comme activité principale.
Fiche d'identité de LE TUNNEL
INSEE- Dénomination
- LE TUNNEL
- SIREN
- 408 009 504
- SIRET (siège)
- 408 009 504 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR74408009504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 009 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 923H
- Date de création
- 21 juin 1996
- Siège social
- 13 RUE ROBERT, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE TUNNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TUNNEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE TUNNEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeFermé
408 009 504 00015 · ouvert le 21 juin 1996 · NAF 923H
Documents juridiques de LE TUNNEL
INPIComptes annuels de LE TUNNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TUNNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TUNNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TUNNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TUNNEL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/05806
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 19 septembre 2024 · N° 21/01053
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 juillet 2020 · N° 19-15.141
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juin 2019 · N° 18-16.579
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TUNNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TUNNEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 1996
Questions fréquentes sur LE TUNNEL
Quel est le numéro SIREN de LE TUNNEL ?
Le numéro SIREN de LE TUNNEL est 408 009 504. Le SIRET de son siège social est 408 009 504 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74408009504.
Où se situe le siège social de LE TUNNEL ?
Le siège social de LE TUNNEL est situé 13 rue Robert, 42000 Saint-Etienne.
LE TUNNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TUNNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TUNNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TUNNEL.
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