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LE TUVE

Active
Siren395 066 541Société civile06420 CLANSCréée le 18 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 395 066 541, LE TUVE est une société civile créée le 18 mai 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Tremagne villa le Tuve, 06420 Clans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z. BERNARD CIAMPOSSIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE TUVE

Dénomination
LE TUVE
SIREN
395 066 541
SIRET (siège)
395 066 541 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91395066541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 066 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
18 mai 1994
Siège social
CHE DE TREMAGNE VILLA LE TUVE, 06420, CLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TUVE

Achat et gestion de tous biens et droits immobiliers en France

Finances de LE TUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TUVE

HC

HELENE CIAMPOSSIN

Autre

Depuis la création (18 mai 1994) · 32 ans

MC

MARLENE CIAMPOSSIN

Autre

Depuis la création (18 mai 1994) · 32 ans

BC

BERNARD CIAMPOSSIN

Gérant

Depuis la création (18 mai 1994) · 32 ans

TC

TATIANA CIAMPOSSIN

Autre

Depuis la création (18 mai 1994) · 32 ans

IS

ISABELLE SORDAGE

Autre

Depuis la création (18 mai 1994) · 32 ans

Établissements de LE TUVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06420 CLANSSiègeActif

    395 066 541 00016 · ouvert le 10 mai 1973 · NAF 6831Z

Documents juridiques de LE TUVE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 18 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de LE TUVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TUVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE TUVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TUVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 1994

Questions fréquentes sur LE TUVE

Quel est le numéro SIREN de LE TUVE ?

Le numéro SIREN de LE TUVE est 395 066 541. Le SIRET de son siège social est 395 066 541 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91395066541.

Qui dirige LE TUVE ?

LE TUVE est dirigée par BERNARD CIAMPOSSIN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TUVE ?

Le siège social de LE TUVE est situé Che de Tremagne villa le Tuve, 06420 Clans.

LE TUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TUVE.

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