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LE VAISSELIER

Active
Siren377 948 682SARL25480 ECOLE-VALENTINCréée le 17 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE VAISSELIER est une SARL immatriculée le 17 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 948 682. Son siège social est situé Les Vergers, 25480 Ecole-Valentin. Son activité principale relève du code NAF 524H.

Fiche d'identité de LE VAISSELIER

Dénomination
LE VAISSELIER
SIREN
377 948 682
SIRET (siège)
377 948 682 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60377948682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 948 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524H
Date de création
17 mai 1990
Siège social
LES VERGERS, 25480, ECOLE-VALENTIN
Établissements
2
Statut
Active

Finances de LE VAISSELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE VAISSELIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE VAISSELIER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25480 ECOLE-VALENTINSiègeFermé

    377 948 682 00010 · ouvert le 17 mai 1990 · NAF 741J

  • 25000 BESANCONFermé

    377 948 682 00036 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 524H

Documents juridiques de LE VAISSELIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE VAISSELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VAISSELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE VAISSELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VAISSELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE VAISSELIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE VAISSELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE VAISSELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1990

Questions fréquentes sur LE VAISSELIER

Quel est le numéro SIREN de LE VAISSELIER ?

Le numéro SIREN de LE VAISSELIER est 377 948 682. Le SIRET de son siège social est 377 948 682 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60377948682.

Où se situe le siège social de LE VAISSELIER ?

Le siège social de LE VAISSELIER est situé Les Vergers, 25480 Ecole-Valentin.

LE VAISSELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE VAISSELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE VAISSELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VAISSELIER.

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