LE VAL BUSSIEN
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 853 316 305, LE VAL BUSSIEN est une SNC créée le 26 août 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl Eugene Sue, 95720 Bouqueval. LE VAL BUSSIEN relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). LAURENCE TCHAKERIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE VAL BUSSIEN
INSEE- Dénomination
- LE VAL BUSSIEN
- SIREN
- 853 316 305
- SIRET (siège)
- 853 316 305 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05853316305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 316 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 novembre 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 26 août 2019
- Siège social
- 1 PL EUGENE SUE, 95720, BOUQUEVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE VAL BUSSIEN
Café, bar, brasserie, tabac, presse, PMU, LOTO national et jeux dérivés
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Finances de LE VAL BUSSIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VAL BUSSIEN
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (26 août 2019) · 7 ans
Établissements de LE VAL BUSSIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95720 BOUQUEVALSiègeActif
853 316 305 00012 · ouvert le 26 août 2019 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE VAL BUSSIEN
INPIConformité de LE VAL BUSSIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VAL BUSSIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE VAL BUSSIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VAL BUSSIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE VAL BUSSIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 août 2019
Aides publiques de LE VAL BUSSIEN
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à LE VAL BUSSIEN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 5,0 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur LE VAL BUSSIEN
Quel est le numéro SIREN de LE VAL BUSSIEN ?
Le numéro SIREN de LE VAL BUSSIEN est 853 316 305. Le SIRET de son siège social est 853 316 305 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05853316305.
Qui dirige LE VAL BUSSIEN ?
LE VAL BUSSIEN est dirigée par LAURENCE TCHAKERIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE VAL BUSSIEN ?
Le siège social de LE VAL BUSSIEN est situé 1 Pl Eugene Sue, 95720 Bouqueval.
LE VAL BUSSIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VAL BUSSIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VAL BUSSIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VAL BUSSIEN.
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