LE VALLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 337 k€
- Effectif
- Non publié
LE VALLON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2023, identifiée par le SIREN 977 536 663. Elle est domiciliée 21 RTE Neuve, 48320 Ispagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. La direction est assurée par Francis SEVAJOL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE VALLON
INSEE- Dénomination
- LE VALLON
- SIREN
- 977 536 663
- SIRET (siège)
- 977 536 663 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77977536663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 536 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 337 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 13 juillet 2023
- Siège social
- 21 RTE Neuve, 48320, Ispagnac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE VALLON
Exploitation et gestion de tous hôtels, relais, motels et résidence de tourisme et généralement tous hébergements de tourisme. Création, acquisition, exploitation de tous terrains de camping, aire de camping-cars centre de vacances et de loisirs, gîtes par tous moyens. Création, acquisition, exploitation de tous fonds de restauration, bar, plats cuisinés à emporter, salon de thé, glacier. Vente, location de tous matériels de sports, l'organisation d'activités sportives. Achat vente, gardiennage avec toutes prestations s'y rapportant de caravanes, mobil home, habitations légères de loisirs. Organisation, animation et accompagnement de toutes randonnées, visites, conférences, colloques, séminaires, débats. Vente de produits régionaux et artisanaux, épicerie et vente de tous produits alimentaires.
Finances de LE VALLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VALLON
INSEEÉtablissements de LE VALLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48320 IspagnacSiègeActif
977 536 663 00015 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 5510Z
Documents juridiques de LE VALLON
INPIComptes annuels de LE VALLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VALLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE VALLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VALLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/03699
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/00926
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/03431
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 26 novembre 2025 · N° 22/12980
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025011730
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/01390
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/00718
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 16 mai 2025 · N° 24/03773
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux commercial
Décision du 14 mars 2025 · N° 24/00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 03 mars 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 06 février 2025 · N° 24/02660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 26 octobre 2023 · N° 23/04355
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-15.588
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 décembre 2018 · N° 17-24.706
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-23.158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 juin 2005 · N° 03-20.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 2003 · N° 01-13.959
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 00-16.924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE VALLON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 juillet 2023
Questions fréquentes sur LE VALLON
Quel est le numéro SIREN de LE VALLON ?
Le numéro SIREN de LE VALLON est 977 536 663. Le SIRET de son siège social est 977 536 663 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77977536663.
Qui dirige LE VALLON ?
LE VALLON est dirigée par Francis SEVAJOL, gérant.
Où se situe le siège social de LE VALLON ?
Le siège social de LE VALLON est situé 21 RTE Neuve, 48320 Ispagnac.
LE VALLON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VALLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VALLON.
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