LE VAUBAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE VAUBAN est une SAS immatriculée le 2 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 021 475. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Pl du General Tholoze, 59111 Bouchain. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par MAXIME FASCIAUX en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE VAUBAN
INSEE- Dénomination
- LE VAUBAN
- SIREN
- 820 021 475
- SIRET (siège)
- 820 021 475 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04820021475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 021 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 02 mai 2016
- Siège social
- 58 PL DU GENERAL THOLOZE, 59111, BOUCHAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE VAUBAN
Restauration sur place, traiteur, Brasserie, débit de boissons, Jeux de la Française Des Jeux, bureau de validation du Loto, location ponctuelle de matériel, chapiteau et mobilier pour réception.
Finances de LE VAUBAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VAUBAN
INSEEÉtablissements de LE VAUBAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59111 BOUCHAINSiègeActif
820 021 475 00018 · ouvert le 13 juillet 2016 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE VAUBAN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE VAUBAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VAUBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE VAUBAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VAUBAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00806
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/00503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 03 septembre 2024 · N° 21/17683
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2024 · N° 24/00406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 12 décembre 2023 · N° 21/07342
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 juin 2002 · N° 00-41.706
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 janvier 2001 · N° 98-16.049
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2000 · N° 98-17.420
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1994 · N° 90-42.741
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE VAUBAN
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Début d'activité : 2016-07-13
- création
Date d'effet : 02 mai 2016
Questions fréquentes sur LE VAUBAN
Quel est le numéro SIREN de LE VAUBAN ?
Le numéro SIREN de LE VAUBAN est 820 021 475. Le SIRET de son siège social est 820 021 475 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04820021475.
Qui dirige LE VAUBAN ?
LE VAUBAN est dirigée par MAXIME FASCIAUX, président de sas.
Où se situe le siège social de LE VAUBAN ?
Le siège social de LE VAUBAN est situé 58 Pl du General Tholoze, 59111 Bouchain.
LE VAUBAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VAUBAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VAUBAN.
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