LE VERNON
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 840 439 996, LE VERNON est une SAS créée le 18 juin 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE 11 - 13 Rue Saint-Adjutor 11-13, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par YANNICK CHARBONNEL, président de sas.
Fiche d'identité de LE VERNON
INSEE- Dénomination
- LE VERNON
- SIREN
- 840 439 996
- SIRET (siège)
- 840 439 996 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR67840439996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 439 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 18 juin 2018
- Siège social
- 11 RUE 11 - 13 Rue Saint-Adjutor 11-13, 63000, Clermont-Ferrand
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE VERNON
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INSEEÉtablissements de LE VERNON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63000 Clermont-FerrandSiègeFermé
840 439 996 00017 · ouvert le 07 septembre 2018 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE VERNON
INPIConformité de LE VERNON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VERNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VERNON. Elles s'échelonnent de 1995 à 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 février 1998 · N° 96-13.727
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-21.004
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VERNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE VERNON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Début d'activité : 2018-09-07
- création
Date d'effet : 18 juin 2018
Questions fréquentes sur LE VERNON
Quel est le numéro SIREN de LE VERNON ?
Le numéro SIREN de LE VERNON est 840 439 996. Le SIRET de son siège social est 840 439 996 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67840439996.
Qui dirige LE VERNON ?
LE VERNON est dirigée par YANNICK CHARBONNEL, président de sas.
Où se situe le siège social de LE VERNON ?
Le siège social de LE VERNON est situé 11 RUE 11 - 13 Rue Saint-Adjutor 11-13, 63000 Clermont-Ferrand.
LE VERNON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VERNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VERNON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VERNON.
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