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LE VERT BOIS

Active
Siren414 659 086SARL12400 SAINT-AFFRIQUECréée le 02 janvier 1998

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents

LE VERT BOIS est une SARL immatriculée le 2 janvier 1998 sous le numéro SIREN 414 659 086. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl de l Abbe Bessou, 12400 Saint-Affrique. LE VERT BOIS relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de LE VERT BOIS

Dénomination
LE VERT BOIS
SIREN
414 659 086
SIRET (siège)
414 659 086 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91414659086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 659 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
02 janvier 1998
Siège social
11 PL DE L ABBE BESSOU, 12400, SAINT-AFFRIQUE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE VERT BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE VERT BOIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE VERT BOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12400 SAINT-AFFRIQUESiègeFermé

    414 659 086 00014 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 0161Z

Documents juridiques de LE VERT BOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 1998

  • Acte

Conformité de LE VERT BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VERT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VERT BOIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE VERT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE VERT BOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1998

Questions fréquentes sur LE VERT BOIS

Quel est le numéro SIREN de LE VERT BOIS ?

Le numéro SIREN de LE VERT BOIS est 414 659 086. Le SIRET de son siège social est 414 659 086 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91414659086.

Où se situe le siège social de LE VERT BOIS ?

Le siège social de LE VERT BOIS est situé 11 Pl de l Abbe Bessou, 12400 Saint-Affrique.

LE VERT BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE VERT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE VERT BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VERT BOIS.

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