LE VERT BOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
LE VERT BOIS est une SCI immatriculée le 8 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 714 917. Elle est domiciliée 21 rue du Vert Bois, 59310 Nomain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par WILLIAM AUBERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE VERT BOIS
INSEE- Dénomination
- LE VERT BOIS
- SIREN
- 537 714 917
- SIRET (siège)
- 537 714 917 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR37537714917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 714 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2011
- Siège social
- 21 RUE DU VERT BOIS, 59310, NOMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE VERT BOIS
Propriété, administration, exploitation d'immeubles.
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Finances de LE VERT BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VERT BOIS
INSEEÉtablissements de LE VERT BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59310 NOMAINSiègeActif
537 714 917 00011 · ouvert le 13 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE VERT BOIS
INPIComptes annuels de LE VERT BOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VERT BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE VERT BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VERT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VERT BOIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 04
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/04256
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 97-20.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VERT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE VERT BOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-08 · Début d'activité : 2011-10-13
- création
Date d'effet : 08 novembre 2011
Questions fréquentes sur LE VERT BOIS
Quel est le numéro SIREN de LE VERT BOIS ?
Le numéro SIREN de LE VERT BOIS est 537 714 917. Le SIRET de son siège social est 537 714 917 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37537714917.
Qui dirige LE VERT BOIS ?
LE VERT BOIS est dirigée par WILLIAM AUBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE VERT BOIS ?
Le siège social de LE VERT BOIS est situé 21 rue du Vert Bois, 59310 Nomain.
LE VERT BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VERT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VERT BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VERT BOIS.
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