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LE VERT DE LA ROYA

Active
Siren392 036 463SARL06430 TendeCréée le 03 août 1993

Documents
Capital social
76,2 k€

LE VERT DE LA ROYA est une SARL immatriculée le 3 août 1993 sous le numéro SIREN 392 036 463. Le siège social de l'entreprise se trouve quai Quartier Fenale ., 06430 Tende. L'entreprise déclare le code NAF 141A comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL PAOLI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE VERT DE LA ROYA

Dénomination
LE VERT DE LA ROYA
SIREN
392 036 463
SIRET (siège)
392 036 463 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18392036463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 036 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
141A
Date de création
03 août 1993
Siège social
QUAI QUARTIER FENALE ., 06430, Tende
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE VERT DE LA ROYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE VERT DE LA ROYA

DP

DANIEL PAOLI

Gérant

Depuis la création (03 août 1993) · 33 ans

E

EZAVIN PIERRE LOUIS

Administrateur provisoire

Depuis la création (03 août 1993) · 33 ans

Établissements de LE VERT DE LA ROYA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06430 TendeSiègeFermé

    392 036 463 00017 · ouvert le 12 juin 1993 · NAF 141A

Documents juridiques de LE VERT DE LA ROYA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1940

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1940

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1930

  • Acte

Conformité de LE VERT DE LA ROYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VERT DE LA ROYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE VERT DE LA ROYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE VERT DE LA ROYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE VERT DE LA ROYA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENTON

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1993

Questions fréquentes sur LE VERT DE LA ROYA

Quel est le numéro SIREN de LE VERT DE LA ROYA ?

Le numéro SIREN de LE VERT DE LA ROYA est 392 036 463. Le SIRET de son siège social est 392 036 463 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18392036463.

Qui dirige LE VERT DE LA ROYA ?

LE VERT DE LA ROYA est dirigée par DANIEL PAOLI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE VERT DE LA ROYA ?

Le siège social de LE VERT DE LA ROYA est situé quai Quartier Fenale ., 06430 Tende.

LE VERT DE LA ROYA est-elle toujours en activité ?

Oui, LE VERT DE LA ROYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE VERT DE LA ROYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VERT DE LA ROYA.