LE VIGNAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE VIGNAL est une société étrangère immatriculée le 9 octobre 2017 sous le numéro SIREN 841 129 653. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 bd Princesse Charlotte Chez Cab Groom Hill, Monaco. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A.
Fiche d'identité de LE VIGNAL
INSEE- Dénomination
- LE VIGNAL
- SIREN
- 841 129 653
- SIRET (siège)
- 841 129 653 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28841129653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 129 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 09 octobre 2017
- Siège social
- 24 BD PRINCESSE CHARLOTTE CHEZ CAB GROOM HILL, MONACO
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LE VIGNAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VIGNAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE VIGNAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- MONACOSiègeActif
841 129 653 00017 · ouvert le 09 octobre 2017 · NAF 7010Z
- 06740 CHATEAUNEUF-GRASSEActif
841 129 653 00025 · ouvert le 09 octobre 2017 · NAF 6832A
Documents juridiques de LE VIGNAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE VIGNAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VIGNAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE VIGNAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VIGNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VIGNAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00063
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 2
Décision du 27 novembre 2018 · N° 18/00703
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 février 1995 · N° 92-16.975
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 janvier 1989 · N° 88-60.562
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VIGNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE VIGNAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 2017
Questions fréquentes sur LE VIGNAL
Quel est le numéro SIREN de LE VIGNAL ?
Le numéro SIREN de LE VIGNAL est 841 129 653. Le SIRET de son siège social est 841 129 653 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28841129653.
Où se situe le siège social de LE VIGNAL ?
Le siège social de LE VIGNAL est situé 24 bd Princesse Charlotte Chez Cab Groom Hill, Monaco.
LE VIGNAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VIGNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VIGNAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VIGNAL.
Entreprises similaires
Même activité à Monaco