LE VIGNEMALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 980 257 372, LE VIGNEMALE est une SCI créée le 9 octobre 2023. Elle est domiciliée VULMIX Cidex 309, 73700 Bourg-Saint-Maurice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Antoine GAYMARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE VIGNEMALE
INSEE- Dénomination
- LE VIGNEMALE
- SIREN
- 980 257 372
- SIRET (siège)
- 980 257 372 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42980257372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 257 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 octobre 2023
- Siège social
- VULMIX Cidex 309 , 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE VIGNEMALE
La propriété de tous biens et droits immobiliers, l'aménagement, la mise en location, la gestion, l'administration de tous biens immobiliers
Finances de LE VIGNEMALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VIGNEMALE
INSEEAGH HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 octobre 2023) · 3 ans
NOGESPORT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 octobre 2023) · 3 ans
Établissements de LE VIGNEMALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif
980 257 372 00014 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE VIGNEMALE
INPIComptes annuels de LE VIGNEMALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VIGNEMALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE VIGNEMALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VIGNEMALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VIGNEMALE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 06 octobre 2025 · N° 21/01323
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 octobre 1995 · N° 94-04.010
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VIGNEMALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE VIGNEMALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-09 · Début d'activité : 2023-10-02
- création
Questions fréquentes sur LE VIGNEMALE
Quel est le numéro SIREN de LE VIGNEMALE ?
Le numéro SIREN de LE VIGNEMALE est 980 257 372. Le SIRET de son siège social est 980 257 372 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42980257372.
Qui dirige LE VIGNEMALE ?
LE VIGNEMALE est dirigée par Antoine GAYMARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE VIGNEMALE ?
Le siège social de LE VIGNEMALE est situé VULMIX Cidex 309, 73700 Bourg-Saint-Maurice.
LE VIGNEMALE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VIGNEMALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VIGNEMALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VIGNEMALE.
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