LE VIGNOBLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
LE VIGNOBLE est une SARL immatriculée le 30 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 145 566. Elle est domiciliée 298 Rte des Chapelles, 33570 Les Artigues-de-Lussac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. DRISS CHRIFI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE VIGNOBLE
INSEE- Dénomination
- LE VIGNOBLE
- SIREN
- 538 145 566
- SIRET (siège)
- 538 145 566 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR41538145566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 145 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 30 novembre 2011
- Siège social
- 298 RTE DES CHAPELLES, 33570, LES ARTIGUES-DE-LUSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE VIGNOBLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VIGNOBLE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de LE VIGNOBLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 33570 LES ARTIGUES-DE-LUSSACSiègeFermé
538 145 566 00013 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 0161Z
Documents juridiques de LE VIGNOBLE
INPIComptes annuels de LE VIGNOBLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VIGNOBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE VIGNOBLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VIGNOBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VIGNOBLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 janvier 2023 · N° 21/01826
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2022 · N° 21/01825
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Décision du 27 septembre 2022 · N° 20/06390
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Décision du 28 juin 2018 · N° 17/04948
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Décision du 18 janvier 2018 · N° 16-27.241
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 26 avril 2000 · N° 97-17.251
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 1997 · N° 95-13.211
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Décision du 13 juin 1995 · N° 93-18.278
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 1995 · N° 90-42.989
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 1994 · N° 92-17.222
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 février 1992 · N° 90-41.674
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VIGNOBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE VIGNOBLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-30 · Début d'activité : 2011-12-01
- création
Date d'effet : 30 novembre 2011
Questions fréquentes sur LE VIGNOBLE
Quel est le numéro SIREN de LE VIGNOBLE ?
Le numéro SIREN de LE VIGNOBLE est 538 145 566. Le SIRET de son siège social est 538 145 566 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41538145566.
Qui dirige LE VIGNOBLE ?
LE VIGNOBLE est dirigée par DRISS CHRIFI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LE VIGNOBLE ?
Le siège social de LE VIGNOBLE est situé 298 Rte des Chapelles, 33570 Les Artigues-de-Lussac.
LE VIGNOBLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VIGNOBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VIGNOBLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VIGNOBLE.
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